Protection des données et confidentialité

Qui est responsable ?

Nom / Entité: À compléter
Adresse: À compléter
Email de contact / DPO: À compléter

Pourquoi nous traitons vos données

• Gestion du planning et des affectations — exécution d’un contrat/intérêt légitime
• Statistiques de fonctionnement internes — intérêt légitime
• Authentification et sécurité — obligation légale/intérêt légitime

Données que nous traitons

• Données d’identification : nom, initiale du prénom ; adresse e‑mail professionnelle (le cas échéant).
• Données organisationnelles : compétences/habilitations, horaires, affectations, disponibilités et indisponibilités.
• Métadonnées techniques & journaux : journaux applicatifs, adresses IP et identifiants techniques (le cas échéant, à des fins de sécurité et d’audit).
• Exclusions : aucune donnée « sensible » au sens du RGPD (santé, opinions, etc.).

Durées de conservation

• Données de planning: À définir
• Comptes/utilisateurs: À définir
• Logs techniques: À définir

Mesures de sécurité

• Chiffrement en transit (HTTPS/TLS) et contrôle d’accès basé sur rôles (RBAC).
• Journalisation des accès et supervision (le cas échéant).
• Sauvegardes régulières et chiffrées ; restauration testée périodiquement.
• Principe de minimisation et cloisonnement par site/service.

Accès et partage

Accès réservé aux personnes habilitées (encadrement/administration) sur le périmètre autorisé. Les prestataires d’hébergement peuvent accéder aux journaux techniques, strictement pour maintenance.

Transferts hors UE

Aucun transfert hors Union européenne n’est prévu. Si nécessaire, un encadrement adéquat (CCT, etc.) sera mis en place et documenté.

Où sont hébergées vos données ?

Hébergeur: Railway — Région: Europe (à confirmer)
Base de données: MySQL — Région: Europe (à confirmer)

Liste complète des sous-traitants et localisations à compléter.

Vos droits

• Droit d’accès, de rectification, d’effacement
• Droit d’opposition et de limitation
• Droit à la portabilité

Contact: À compléter